Déposée le 13 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA MADONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « LIMONADERIE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA MADONE domicilié(e) ALLEE DES ARTS GRAPHIQUES,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A LA MADONE SARL domicilié(e) ALLEE DES ARTS GRAPHIQUES,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France.
La marque LIMONADERIE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A LA MADONE SARL - ALLEE DES ARTS GRAPHIQUES,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France
A LA MADONE SARL - ALLEE DES ARTS GRAPHIQUES,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Vins bénéficiant des appellations d'origine « Coteaux d'Aix en Provence », « Cotes de Provence » et « Les Baux de Provence » ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine « Eaux-de-vie originaire de Provence » et « Eaux-de-vie de marc originaire de Provence ».
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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